Abrogé21 juin 2026
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2026 - art. 6
Créé le 10 août 2007 · Abrogé le 21 juin 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de deux arrêtés sur l'insémination porcine
Résumé. Un décret abroge deux anciens arrêtés sur l'insémination artificielle des porcs.
Les arrêtés du 1er septembre 1992 relatif à l'insémination artificielle dans l'espèce porcine et du 4 mai 2005 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation des centres d'insémination artificielle dans l'espèce porcine sont abrogés.
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