Arrêté du 31 juillet 2012

Article 4

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Article 4

Les diplômes nationaux délivrés au cours des études conduisant au grade de master sont notamment les suivants :
― master ;
― diplôme de recherche technologique ;
― diplôme national d'œnologie.

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Abrogé1 septembre 2013

Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 1 septembre 2013

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Diplômes nationaux de niveau master

Résumé. Les diplômes nationaux de niveau master incluent le master, le diplôme de recherche technologique et le diplôme national d'œnologie.

Les diplômes nationaux délivrés au cours des études conduisant au grade de master sont notamment les suivants :
― master ;
― diplôme de recherche technologique ;
― diplôme national d'œnologie.

Historique des versions

En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au samedi 31 août 2013

Source : Légifrance