Arrêté du 31 mai 2012

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juillet 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

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Suppression des règles du titre professionnel d'agent de remontées mécaniques

Résumé. L'arrêté abroge les règles concernant le titre professionnel d'agent d'exploitation et de maintenance de remontées mécaniques.

A abrogé les dispositions suivantes :

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