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Suppression des articles de l'arrêté du 12 mars
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 31 mai 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 12 mars 2021 (Ab)
Mise à jour du titre professionnel de monteur câbleur en aéronautique
Arrêté du 12 mars 2021 · art. 1 (Ab)
Accès aux référentiels professionnels
Arrêté du 12 mars 2021 · art. 2 (Ab)
Titre professionnel de monteur(se) câbleur(se) en aéronautique
Arrêté du 12 mars 2021 · art. 3 (Ab)
Publication d'un arrêté sur la formation de monteurs câbleurs en aéronautique
Arrêté du 12 mars 2021 · art. 4 (Ab)