Arrêté du 31 mars 1992

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Art. 1er. - L'

article 7 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé

(

Feux de signalisation : couleurs, pictogrammes et significations

)

Art. 7

Feux de signalisation : couleurs, pictogrammes et significations

L'article décrit les différents types de feux de signalisation pour véhicules et piétons, leurs couleurs, pictogrammes et significations.

est modifié comme suit:

Au paragraphe e, remplacer le titre <<Signaux modaux d'anticipation>> par <<Signaux d'anticipation modaux>>;

Au paragraphe f, remplacer le titre: <<Signaux directionnels d'anticipation>> par: <<Signaux d'anticipation directionnels>>;

Au paragraphe f, quatrième alinéa, il est créé un nouveau paragraphe: <<g) Significations particulières du jaune clignotant>>;

Au premier alinéa de ce nouveau paragraphe g, remplacer: <<(modal R. 13 ou directionnel R. 14)>> par: <<(modal R. 15 ou directionnel R. 16)>>.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'article 7 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé (Feux de signalisation : couleurs, pictogrammes et significations) est modifié comme suit:

Au paragraphe e, remplacer le titre <<Signaux modaux d'anticipation>> par <<Signaux d'anticipation modaux>>;

Au paragraphe f, remplacer le titre: <<Signaux directionnels d'anticipation>> par: <<Signaux d'anticipation directionnels>>;

Au paragraphe f, quatrième alinéa, il est créé un nouveau paragraphe: <<g) Significations particulières du jaune clignotant>>;

Au premier alinéa de ce nouveau paragraphe g, remplacer: <<(modal R. 13 ou directionnel R. 14)>> par: <<(modal R. 15 ou directionnel R. 16)>>.

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