Arrêté du 31 mars 2011

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Identification des zones de montagne

Résumé. Un arrêté identifie les zones de montagne dans certains départements.
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Classement des zones de montagne dans plusieurs départements

Résumé. Un arrêté liste les communes et parties de communes classées en zone de montagne dans certains départements.

A N N E X E
COMMUNES CLASSÉES ZONE DE MONTAGNE
63. ― Département du Puy-de Dôme
Arrondissement de Riom

CANTONS COMMUNES
ou parties de communes
Combronde Commune de Saint-Hilaire-la-Croix.
Partie des communes de Champs, Montcel.
Menat Commune de Marcillat.
Partie de la commune de Saint-Quintin-sur-Sioule.
Pour les communes dont seulement une partie est à classer en zone de montagne, les zones à classer en zone de montagne figurent en pointillé sur les cartes ci-dessous.

Commune de Champs

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

Commune de Montcel

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

Commune de Saint-Quintin-sur-Sioule

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JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

64. ― Département des Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement de Bayonne

CANTONS COMMUNES
ou parties de communes
Saint-Palais Partie de la commune de Béguios.
Les zones à classer en zone de montagne sont les zones figurant en pointillé sur la carte ci-dessous.

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

71. ― Département de Saône-et-Loire
Arrondissement d'Autun

CANTONS COMMUNES
ou parties de communes
Mesvres Communes de Broye, La Chapelle-sous-Uchon et Uchon.
Partie des communes de Brion, Mesvres, La Tagnière, Dettey et Saint-Eugène.
Montcenis Commune de Saint-Symphorien-de-Marmagne.
Partie des communes de Marmagne, Charmoy.
Pour les communes dont seulement une partie est à classer en zone de montagne, les zones à classer en zone de montagne figurent en pointillé sur les cartes ci-dessous.

Commune de Brion

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JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

Commune de Mesvres

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JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

Commune de La Tagnière

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JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

Commune de Dettey

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

Commune de Saint-Eugène

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

Commune de Marmagne

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

Commune de Charmoy

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36

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