Arrêté du 31 mars 2025

Chapitre XII

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles des abattoirs

Résumé. Un arrêté de 2025 met à jour les règles des abattoirs pour mieux s'adapter aux situations locales.
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Modification d'un arrêté de 2004 par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 31 mars 2025 modifie un ancien arrêté de 2004.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 avril 2004
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Modification des règles pour les abattoirs

Résumé. L'arrêté modifie les règles applicables aux abattoirs pour les adapter aux circonstances locales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 avril 2004Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 30 avril 2004
Art. 1

En vigueur depuis le mercredi 7 mai 2025

Chapitre XII
Article 12.1
Article 12.2