Arrêté du 4 décembre 2000

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Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 20 mars 2000 susvisé sont complétées et modifiées comme suit :

« A compter du 1er janvier 2000, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté. Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 20 mars 2000 susvisé sont complétées et modifiées comme suit :

« A compter du 1er janvier 2000, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté. Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs. »

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