Abrogé par Arrêté du 5 août 2016 - art. 3
Créé le 24 février 2010 · Abrogé le 1 avril 2017
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.