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Arrêté du 4 janvier 2018

Article 1

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Article 1

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, le cahier des charges du label rouge n° LA 15/98 " Lingot ".
Ce cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-775b4e0a-28a6-45bd-8824-2a135fb10b1e.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé5 juin 2026

Créé le 14 janvier 2018 · Abrogé le 5 juin 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges du label rouge Lingot

Résumé. Un nouveau cahier des charges pour le label rouge "Lingot" est homologué et publié.

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, le cahier des charges du label rouge n° LA 15/98 " Lingot ".
Ce cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-775b4e0a-28a6-45bd-8824-2a135fb10b1e.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 14 janvier 2018 au jeudi 4 juin 2026

Source : Légifrance