Périmé24 mai 2016
Créé le 9 mai 2012 · Périmé le 24 mai 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles d'utilisation du circuit de Maison Blanche
Résumé. Un arrêté fixe le nombre et les types de véhicules autorisés sur une piste de course en fonction des configurations définies.
Le nombre maximum et les catégories de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.