Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 4 mai 2012

portant nomination au conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'ingénieurs pour les transports alpins

Résumé. Un arrêté du 4 mai 2012 désigne trois ingénieurs pour représenter l'État dans un fonds dédié aux transports en montagne.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de membres au conseil d'administration d'un fonds pour les transports alpins

Résumé. Un arrêté du 4 mai 2012 nomme trois ingénieurs comme représentants de l'État au conseil d'administration d'un fonds pour les transports dans les Alpes.

Par arrêté du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, en date du 4 mai 2012, sont nommés membres du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin, en qualité de représentants de l'Etat :
M. Christophe Saintillan, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
M. Thierry Louis, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.
M. Benoît Weymuller, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.

Arrêté du 4 mai 2012