Arrêté du 4 mai 2020

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des consignes de style pour les articles principaux

Résumé. Un arrêté du 4 mai 2020 change les règles pour écrire les titres et résumés des articles principaux.
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Modification des consignes de style pour les titres et résumés

Résumé. L'arrêté du 4 mai 2020 modifie les consignes de style pour le titre et le résumé des articles principaux qui changent d'autres textes.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2 → Version 20
-ARRÊTÉ du 22 décembre 2014
Art. Annexe 2
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Modification des consignes de style pour les titres et résumés

Résumé. L'arrêté du 4 mai 2020 modifie les consignes de style pour le titre et le résumé des articles principaux.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2 → Version 20
-ARRÊTÉ du 22 décembre 2014
Art. Annexe 2

En vigueur depuis le mercredi 20 mai 2020

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