Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité du directeur du service historique de la défense
Résumé. Le directeur du service historique de la défense est responsable des régies mentionnées dans cet arrêté.
L'ordonnateur de rattachement des régies mentionnées au présent arrêté est le directeur du service historique de la défense.