Arrêté du 4 octobre 1988
Annexes
Abrogé29 mai 1997
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Classe I.-Cardiologie
Abrogé29 mai 1997Classe II.- oeil et vision
Abrogé29 mai 1997Classe III.-Oto-rhino-laryngologie.-Pneumologie
Abrogé29 mai 1997Classe IV.-Neurologie.-Psychiatrie
Abrogé29 mai 1997Classe V. - Appareil locomoteur
Abrogé29 mai 1997ClasseVI.-Divers
Abrogé29 mai 1997Abrogé depuis le jeudi 29 mai 1997
En vigueur du samedi 5 novembre 1988 au mercredi 28 mai 1997
Annexes
Affections incompatibles avec la délivrance ou le maintien du permis de conduire
Classe I.-Cardiologie
Classe II.- oeil et vision
Classe III.-Oto-rhino-laryngologie.-Pneumologie
Classe IV.-Neurologie.-Psychiatrie
Classe V. - Appareil locomoteur
ClasseVI.-Divers