Arrêté du 5 août 2009

Article 24

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Article 24

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juillet 2002

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. I. - Organisation générale des concours , Sct. II. - Epreuves des concours , Sct. III. - Déroulement des épreuves écrites et admissibilité, Sct. IV. - Déroulement des épreuves d'admission, Sct. V. - Dispositions diverses , Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II

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A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 juillet 2002Art. 1 : Règles des concours d'admission à l'École spéciale militaireArrêté du 25 juillet 2002Art. 2 : Conditions pour les concours d'entrée à l'ESM de Saint-CyrArrêté du 25 juillet 2002Art. 3 : Composition des jurys pour les concours de Saint-Cyr
- Arrêté du 25 juillet 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. I. - Organisation générale des concours , Sct. II. - Epreuves des concours , Sct. III. - Déroulement des épreuves écrites et admissibilité, Sct. IV. - Déroulement des épreuves d'admission, Sct. V. - Dispositions diverses , Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II

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