Arrêté du 5 avril 1990

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Epreuves d'admissibilité

Vendredi 18 mai et samedi 19 mai 1990, à la Maison de la chimie, Paris (7e).
La section des activités productives, de la recherche et de la technologie se réunira le jeudi 12 avril 1990, à neuf heures quinze (salle no 214):
La sécurité des produits: fin de l'examen de l'avant-projet d'avis présenté par Mme Marotte, rapporteur, et vote sur ce texte.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Epreuves d'admissibilité

Vendredi 18 mai et samedi 19 mai 1990, à la Maison de la chimie, Paris (7e).
La section des activités productives, de la recherche et de la technologie se réunira le jeudi 12 avril 1990, à neuf heures quinze (salle no 214):
La sécurité des produits: fin de l'examen de l'avant-projet d'avis présenté par Mme Marotte, rapporteur, et vote sur ce texte.

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