Art. 8. - Le jury, conformément à l'article 10 de l'arrêté du 30 novembre 1992, établit la liste des personnes admises au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Basket-ball, au vu des résultats obtenus lors du contrôle continu des connaissances et du livret de formation de chaque candidat.
Arrêté du 5 avril 1994
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Art. 8. - Le jury, conformément à l'article 10 de l'arrêté du 30 novembre 1992, établit la liste des personnes admises au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Basket-ball, au vu des résultats obtenus lors du contrôle continu des connaissances et du livret de formation de chaque candidat.
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