Abrogé1 juin 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 18 mai 2015 - art. 5
Créé le 23 avril 2005 · Abrogé le 1 juin 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur le personnel militaire de la marine
Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation du personnel militaire de la marine est annulé.
L'arrêté du 12 mars 2003 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine est abrogé.