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Arrêté du 5 décembre 1990

relatif au budget du Centre national des lettres pour 1991

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Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux et du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, en date du 5 décembre 1990, les prévisions de recettes et de dépenses du budget du Centre national des lettres pour 1991 sont fixées à la somme nette de 135284340F.

Arrêté du 5 décembre 1990