Arrêté du 5 décembre 1996

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A N N E X E S (1)

Annexe A : annexe A de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).
Annexe B : annexe B de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).
Annexe C : dispositions relatives à certains articles de l'arrêté ADR.
(1) Les annexes au présent arrêté sont publiées au Journal officiel de ce jour (édition des Documents administratifs no 32).

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A N N E X E S (1)

Annexe A : annexe A de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).
Annexe B : annexe B de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).
Annexe C : dispositions relatives à certains articles de l'arrêté ADR.
(1) Les annexes au présent arrêté sont publiées au Journal officiel de ce jour (édition des Documents administratifs no 32).

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