Arrêté du 5 février 2001

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Art. 1er. - Le titre de l'arrêté du 6 mai 1988 susvisé est remplacé par le texte suivant :

« Arrêté du 6 mai 1988 relatif au contrôle, avant la mise en circulation des véhicules automobiles, des émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié, destinés à la propulsion de ces véhicules »

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Art. 1er. - Le titre de l'arrêté du 6 mai 1988 susvisé est remplacé par le texte suivant :

« Arrêté du 6 mai 1988 relatif au contrôle, avant la mise en circulation des véhicules automobiles, des émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié, destinés à la propulsion de ces véhicules »

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