Article précédent

Article suivant

Arrêté du 5 février 2002

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 5 février 2002, Mlle Marie-Sabine Maréchal, attachée, est placée en position de détachement auprès du ministère de la culture et de la communication dans le corps des attachés des services déconcentrés, pour une durée de trois ans, du 1er février 2002 au 31 janvier 2005 inclus.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 5 février 2002, Mlle Marie-Sabine Maréchal, attachée, est placée en position de détachement auprès du ministère de la culture et de la communication dans le corps des attachés des services déconcentrés, pour une durée de trois ans, du 1er février 2002 au 31 janvier 2005 inclus.

Historique des versions

Source : Légifrance