Arrêté du 5 janvier 1993

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Art. 1er. - Les substances, préparations et procédés considérés comme cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l’article R. 231-56 du code du travail sont les suivants :

Fabrication d’auramine ;

Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;

Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel ; Procédé à l’acide fort dans la fabrication d’alcool isopropylique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Les substances, préparations et procédés considérés comme cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l’article R. 231-56 du code du travail sont les suivants :

Fabrication d’auramine ;

Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;

Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel ; Procédé à l’acide fort dans la fabrication d’alcool isopropylique.

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