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Arrêté du 5 janvier 2010

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Article 9

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Créé le 6 février 2010 · Abrogé le 1 juin 2022

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Arrêté sur les diplômes de glisses aérotractées nautiques

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les diplômes dans le domaine des glisses aérotractées nautiques.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 6 février 2010 au mardi 31 mai 2022

Source : Légifrance