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Arrêté du 5 juin 2003

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 mai 2024

Créé le 1 janvier 2002 · Abrogé le 1 mai 2024

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles spéciales pour certains employés de Météo-France

Résumé. Un arrêté prévoit des règles spéciales pour certains employés de Météo-France, leur permettant d'avoir un forfait de jours de repos et une organisation flexible du travail.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 janvier 2002 au mardi 30 avril 2024

Source : Légifrance