Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 6 juillet 2017
La liste des auditeurs libres autorisés à suivre tout ou partie des enseignements des cycles concernés est arrêtée par le directeur de l'école.
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Arrêté du 5 juin 2008
La liste des auditeurs libres autorisés à suivre tout ou partie des enseignements des cycles concernés est arrêtée par le directeur de l'école.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 6 juillet 2017
La liste des auditeurs libres autorisés à suivre tout ou partie des enseignements des cycles concernés est arrêtée par le directeur de l'école.
Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017
Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1
En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au mercredi 5 juillet 2017
Source : Légifrance