Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 6 juillet 2017
Le diplôme d'ingénieur de l'école est décerné par le ministre chargé de l'industrie.
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Arrêté du 5 juin 2008
Le diplôme d'ingénieur de l'école est décerné par le ministre chargé de l'industrie.
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Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 6 juillet 2017
Le diplôme d'ingénieur de l'école est décerné par le ministre chargé de l'industrie.
Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017
Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1
En vigueur du vendredi 3 août 2012 au mercredi 5 juillet 2017
Modifié parArrêté du 19 juillet 2012art. 4 : Modification du processus de délivrance du diplôme d'ingénieur
En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au jeudi 2 août 2012
Source : Légifrance