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Arrêté du 5 juin 2012

portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports et de l'économie maritime

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination de membres dans un cabinet ministériel

Résumé. Un arrêté nomme deux nouvelles personnes dans le cabinet d'un ministre.

Le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports et de l'économie maritime,

Vu le décret du 15 mai 2012 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 16 mai 2012 (Nomination des ministres par décret) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Nominations au cabinet ministériel

Résumé. Deux personnes sont nommées dans le cabinet d'un ministre.

Sont nommés au cabinet du ministre :
Directeur adjoint du cabinet : M. François Poupard ;
Conseiller infrastructures de transport et ports : M. Olivier Rolin.

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Nominations au cabinet ministériel

Résumé. Un arrêté nomme de nouvelles personnes dans le cabinet d'un ministre.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 juin 2012.

Frédéric Cuvillier

Arrêté du 5 juin 2012
Article 1
Article 2