Abrogé par Arrêté du 28 avril 2022 - art. 43
Créé le 15 juin 2018 · Abrogé le 1 janvier 2023
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Exécution d'un arrêté par le directeur général
Le directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.