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Arrêté du 5 mai 1994

Annexes

Abrogé1 janvier 2021
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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 27 mars 1999 · Abrogé le 1 janvier 2021

Tableau 1 : Normes harmonisées.

Les normes harmonisées auxquelles un matériel doit être conforme selon son mode de protection sont les normes européennes dont les références figurent dans le tableau ci-dessous.

Numéro, titre, édition, date.

Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

EN 50014 : Règles générales, 1, mars 1997.

amendement 1, juillet 1979.

amendement 2, juin 1982.

amendements 3 et 4, décembre 1982.

amendement 5, février 1986.

EN 50015 : Immersion dans l'huile "o", 1, mars 1977.

amendement 1, juillet 1979.

EN 50016 : Surpression interne "p", 1, mars 1977.

amendement 1, juillet 1979.

EN 50017 : Remplissage pulvérulent "q", 1, mars 1977.

amendement 1, juillet 1979.

EN 50018 : Enveloppe antidéflagrante "d", 1, mars 1977.

amendement 1, juillet 1979.

amendement 2, décembre 1982.

amendement 3, novembre 1985.

EN 50019 : Sécurité augmentée "e", 1, mars 1977.

amendement 1, juillet 1979.

amendement 2, septembre 1983.

amendement 3, décembre 1985.

amendement 4, octobre 1989.

amendement 5, août 1990.

EN 50020 : Sécurité intrinsèque "i", 1, mars 1977.

amendement 1, juillet 1979.

amendement 2, décembre 1985.

amendement 3, mai 1990.

amendement 4, mai 1990.

amendement 5, mai 1990.

EN 50028 : Encapsulage "m", 1, février 1987.

Tableau 1 bis.

Les normes européennes (normes harmonisées) auxquelles un matériel doit être conforme selon son mode de protection sont les normes dont les références figurent dans le tableau suivant.

Les certificats établis sur la base des normes mentionnées dans le tableau ci-dessous sont dits de génération E. La lettre E doit figurer en tête du numéro d'ordre de chacun des certificats.

Numéros, titre, édition, date :

EN 50014, Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

règles générales, 2, Décembre 1992.

EN 50015, Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

immersion dans l'huile "o", 2, Avril 1994.

EN 50016, Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

surpression interne "p", 2, Octobre 1995.

EN 50017, Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

remplissage pulvérulent "q, 2, Avril 1994.

EN 50018

Matériel électrique pour atmosphères explosibles : enveloppe antidéflagrante "d", 2, Août 1994.

EN 50019, Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

sécurité augmentée "e", 2, Mars 1994.

EN 50020, Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

sécurité intrinsèque "i", 2, Août 1994.

Nota : La norme NFC 23-514 ainsi que ses additifs 2 à 5 ont été annulés à compter du 20 avril 1993 par décision du directeur général de l'Afnor n° 93-08 du 20 mars 1993. Les spécifications, vérifications, épreuves et marquages fixés par l'ancienne norme restent toutefois valables pour l'application de l'article 2 de l'arrêté du 5 mai 1994 susvisé.

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

En vigueur du samedi 23 juillet 1994 au jeudi 31 décembre 2020

Annexes
Annexe I
Matériel électrique pour atmosphères explosibles du groupe I
Modèle de certificat de conformité aux normes européennes
Modèle de certificat de conformité aux normes françaises
Modèle de certificat de contrôle