Arrêté du 5 mai 2014

Article 16

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Article 16

La tenue pour les brigades fluviales ou nautiques est ainsi fixée :
1° Couvre-chef :
Casquette souple de couleur bleu foncé avec l'inscription « police municipale », en blanc, sur la face avant ;
2° Blousons et vestes :
a) Blouson ou veste de couleur bleu foncé, avec l'inscription « police municipale » sur les faces avant et arrière, en blanc ou gris rétroréfléchissant, au-dessus d'une bande en tissu rétroréfléchissant gris, située autour de la poitrine et composée de trois bandes de couleur bleu gitane ;
b) L'été, les agents de ces brigades peuvent porter un blouson coupe-vent plus léger, de couleur bleu foncé, avec les motifs et les inscriptions prévus à l'alinéa précédent ;
3° Pulls et vestes polaires (en hiver) :
a) Soit pull de couleur bleu foncé, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale » en blanc sur la face avant ;
b) Soit veste polaire de couleur bleu foncé, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale » en blanc sur la face avant et dans le dos ;
4° Chemises, chemisettes et polos :
a) En hiver :
― soit chemise de couleur bleu ciel ou blanche, à manches longues, avec l'inscription « police municipale » sur la face avant par bande autoagrippante ;
― soit polo de couleur bleu foncé, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en blanc, sur la face avant et dans le dos ;
― soit polo blanc, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en bleu foncé, sur la face avant et dans le dos.
b) En été :
― soit chemisette de couleur bleu ciel ou blanche, à col ouvert et à manches courtes, avec l'inscription « police municipale » sur la face avant par bande autoagrippante ;
― soit polo de couleur bleu foncé, à manches courtes, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en blanc, sur la face avant et dans le dos ;
― soit polo blanc, à manches courtes, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en bleu foncé, sur la face avant et dans le dos ;
5° Pantalons, chaussettes et chaussures :
a) Soit pantalon de couleur bleu foncé, du modèle « ample adapté », avec un passepoil vertical de couleur bleu gitane le long de chacune des deux jambes ;
b) Soit bermuda ou short de couleur bleu foncé en été ;
c) Chaussures de couleur foncée, basses ou montantes ;
d) Possibilité de porter des chaussettes noires ou de couleur gris foncé ou bleu foncé ;
6° Divers :
Galonnage sur grade de poitrine pour les polos ou blousons.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 15 mai 2014

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Tenue des agents de police municipale en brigades fluviales ou nautiques

Résumé. L'article décrit la tenue officielle des agents de police municipale en brigades fluviales ou nautiques, incluant les détails des couleurs, inscriptions et accessoires pour différentes saisons.

La tenue pour les brigades fluviales ou nautiques est ainsi fixée :
1° Couvre-chef :
Casquette souple de couleur bleu foncé avec l'inscription « police municipale », en blanc, sur la face avant ;
2° Blousons et vestes :
a) Blouson ou veste de couleur bleu foncé, avec l'inscription « police municipale » sur les faces avant et arrière, en blanc ou gris rétroréfléchissant, au-dessus d'une bande en tissu rétroréfléchissant gris, située autour de la poitrine et composée de trois bandes de couleur bleu gitane ;
b) L'été, les agents de ces brigades peuvent porter un blouson coupe-vent plus léger, de couleur bleu foncé, avec les motifs et les inscriptions prévus à l'alinéa précédent ;
3° Pulls et vestes polaires (en hiver) :
a) Soit pull de couleur bleu foncé, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale » en blanc sur la face avant ;
b) Soit veste polaire de couleur bleu foncé, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale » en blanc sur la face avant et dans le dos ;
4° Chemises, chemisettes et polos :
a) En hiver :
― soit chemise de couleur bleu ciel ou blanche, à manches longues, avec l'inscription « police municipale » sur la face avant par bande autoagrippante ;
― soit polo de couleur bleu foncé, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en blanc, sur la face avant et dans le dos ;
― soit polo blanc, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en bleu foncé, sur la face avant et dans le dos.
b) En été :
― soit chemisette de couleur bleu ciel ou blanche, à col ouvert et à manches courtes, avec l'inscription « police municipale » sur la face avant par bande autoagrippante ;
― soit polo de couleur bleu foncé, à manches courtes, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en blanc, sur la face avant et dans le dos ;
― soit polo blanc, à manches courtes, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour de la poitrine et l'inscription « police municipale », en bleu foncé, sur la face avant et dans le dos ;
5° Pantalons, chaussettes et chaussures :
a) Soit pantalon de couleur bleu foncé, du modèle « ample adapté », avec un passepoil vertical de couleur bleu gitane le long de chacune des deux jambes ;
b) Soit bermuda ou short de couleur bleu foncé en été ;
c) Chaussures de couleur foncée, basses ou montantes ;
d) Possibilité de porter des chaussettes noires ou de couleur gris foncé ou bleu foncé ;
6° Divers :
Galonnage sur grade de poitrine pour les polos ou blousons.

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En vigueur depuis le jeudi 15 mai 2014

Source : Légifrance