Arrêté du 5 mai 2017

Article 3

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Article 3

L'adjoint, chef de service, est assisté d'un adjoint qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Les directeurs des établissements du service national et des centres du service national d'outre-mer sont assistés d'un adjoint qui les remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 8 mai 2017 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle des adjoints dans les services du national

Résumé. Les adjoints remplacent leurs supérieurs en cas d'absence dans les services du national et de la jeunesse.

L'adjoint, chef de service, est assisté d'un adjoint qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Les directeurs des établissements du service national et des centres du service national d'outre-mer sont assistés d'un adjoint qui les remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 5

En vigueur du lundi 8 mai 2017 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance