Arrêté du 5 mai 2021

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'article 3 de l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - Pour l'espèce riz, est ajoutée la rubrique “méditerranéen” pour les variétés Arelate, Cigalon, Gageron, Manobi, Rumba. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de variétés de riz méditerranéennes

Résumé. Des variétés de riz de la région méditerranéenne sont ajoutées à une liste.

L'article 3 de l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - Pour l'espèce riz, est ajoutée la rubrique “méditerranéen” pour les variétés Arelate, Cigalon, Gageron, Manobi, Rumba. »

Historique des versions

Source : Légifrance