Abrogé1 juillet 2023
Abrogé par Arrêté du 28 juin 2023 - art. 2
Créé le 1 avril 2022 · Abrogé le 1 juillet 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les centres médicaux des armées
Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les centres médicaux des armées et leurs équipes.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.