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Arrêté du 5 mars 1997

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Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 5 mars 1997, sont nommés membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures :

a) Représentants du secrétaire général de la défense nationale :

- en qualité de titulaire : M. Schwenck (Alfred), en remplacement de M.

Poinat (François) ;

- en qualité de suppléant : M. Garelli (Philippe), en remplacement de M.

Bloch (Jean-Philippe) et de M. Ducros (Jean-Michel).

b) Représentant du ministre chargé de la santé (direction générale de la santé) :

- en qualité de suppléant : Mme Kopel (Alice), en remplacement de Mme Thirouin (Isabelle).

c) Représentant du ministre chargé de l'intérieur (direction de la sécurité civile) :

- en qualité de suppléant : M. Riber (Claude), en remplacement de M.

Taillandier (Alain).

d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées) :

- en qualité de suppléant : M. Leouffre (Jean-Maurice), en remplacement de M. de Benoist de Gentissart (Alexandre).

e) Représentants du ministre chargé du budget (direction générale des douanes et droits indirects) :

- en qualité de titulaire : Mme Peyrou (Brigitte), en remplacement de M.

Anfray (Claude) ;

- en qualité de suppléants : M. Montagnat-Rentier (Gilles), en remplacement de M. Brivet (François), et Mme Bartala (Annick), en remplacement de M.

Godeau (Michel).

f) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres) :

- en qualité de suppléant : M. Gastaud (André), en remplacement de M.

Kerjouan (Roger).

g) Représentant du ministre chargé de l'économie (direction du Trésor) :

- en qualité de titulaire : M. Frydman (Stéphane-Paul), en remplacement de Mme Molkhou (Brigitte).

h) Représentant du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie) :

- en qualité de titulaire : M. Macart (Francis), en remplacement de M. Petit (Dominique).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 5 mars 1997, sont nommés membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures :

a) Représentants du secrétaire général de la défense nationale :

- en qualité de titulaire : M. Schwenck (Alfred), en remplacement de M.

Poinat (François) ;

- en qualité de suppléant : M. Garelli (Philippe), en remplacement de M.

Bloch (Jean-Philippe) et de M. Ducros (Jean-Michel).

b) Représentant du ministre chargé de la santé (direction générale de la santé) :

- en qualité de suppléant : Mme Kopel (Alice), en remplacement de Mme Thirouin (Isabelle).

c) Représentant du ministre chargé de l'intérieur (direction de la sécurité civile) :

- en qualité de suppléant : M. Riber (Claude), en remplacement de M.

Taillandier (Alain).

d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées) :

- en qualité de suppléant : M. Leouffre (Jean-Maurice), en remplacement de M. de Benoist de Gentissart (Alexandre).

e) Représentants du ministre chargé du budget (direction générale des douanes et droits indirects) :

- en qualité de titulaire : Mme Peyrou (Brigitte), en remplacement de M.

Anfray (Claude) ;

- en qualité de suppléants : M. Montagnat-Rentier (Gilles), en remplacement de M. Brivet (François), et Mme Bartala (Annick), en remplacement de M.

Godeau (Michel).

f) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres) :

- en qualité de suppléant : M. Gastaud (André), en remplacement de M.

Kerjouan (Roger).

g) Représentant du ministre chargé de l'économie (direction du Trésor) :

- en qualité de titulaire : M. Frydman (Stéphane-Paul), en remplacement de Mme Molkhou (Brigitte).

h) Représentant du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie) :

- en qualité de titulaire : M. Macart (Francis), en remplacement de M. Petit (Dominique).

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