« Anatidés
« Oie des neiges (Anser caerulescens) »,
sont insérés les mots :
« Oie à bec court (Anser brachyrhynchus) ;
« Oie naine (Anser erythropus) ».
2o Après les mots :
Arrêté du 5 mars 1999
« Anatidés
« Oie des neiges (Anser caerulescens) »,
sont insérés les mots :
« Oie à bec court (Anser brachyrhynchus) ;
« Oie naine (Anser erythropus) ».
2o Après les mots :
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
« Anatidés
« Oie des neiges (Anser caerulescens) »,
sont insérés les mots :
« Oie à bec court (Anser brachyrhynchus) ;
« Oie naine (Anser erythropus) ».
2o Après les mots :
Source : Légifrance