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Arrêté du 5 mars 2008

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 5 mars 2008, l'arrêté du 9 février 2006 modifié portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Pour la section « arbres forestiers » :
Lire : « M. Chantre (Guillaume) » au lieu de : « M. Monchaux (Philippe) » ;
Lire : « Mme Wininger (Isabelle) » au lieu de : « M. Rolland (Régis) ».
II. - Pour la section « arbres fruitiers » :
Lire : « M. Demange (Emmanuel) » au lieu de : « Mme Morard (Sandrine) » ;
Lire : « M. Regnard (Luc) » au lieu de : « M. Speich (Pierre) ».
III. - Pour la section « betterave et chicorée industrielle » :
Lire : « M. Escriou (Hervé) » au lieu de : « M. Fauchère (Jacques) ».
IV. - Pour la section « céréales à paille » :
Lire : « M. Roux (Philippe) » au lieu de « Mme Dagorn (Catherine) » ;
Lire : « M. Blanchard (Laurent) » au lieu de : « M. Brachet (Christophe) ».
V. - Pour la section « maïs et sorgho » :
Lire : « M. Duhamel (Jean-Michel) » au lieu de : « M. Berthe (Grégoire) » ;
Lire : « M. Baranne (Bruno) » au lieu de : « M. Chatin (Philippe) ».
VI. - Pour la section « colza et autres crucifères » :
Lire : « M. Glenisson (Jean Marie) » au lieu de : « M. de Ponteves (Bernard) » ;
Lire : « M. Guindot (Marc) » au lieu de : « M. Dumont (Philippe) ».
VII. - Pour la section « plantes fourragères et à gazon » :
Lire : « M. Ghesquière (Marc) » au lieu de : « M. Guesquier (Marc) ».
VIII. - Pour la section « plantes protéagineuses » :
Au titre des experts scientifiques, ajouter : « Mme Burstin (Judith) ».
IX. - Pour la section « plantes potagères et maraîchères » :
Lire : « M. Ravetti (François) » au lieu de : « M. Robledo (Claude) ».
X. - Pour la section « plantes ornementales » :
Lire : « M. Pauly (François) » au lieu de : « M. Louis (Patrick) ».
XI. - Pour la section « pomme de terre » :
Lire : « Mme Dagorn (Catherine) » au lieu de : « M. Wohrer (Jean) ».
XII. - Pour la section « vigne » :
Lire : « M. Mercier (Jean-Pierre) » au lieu de : « M. Larrieu (Jean-Maurice) ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

Résumé. Un arrêté modifie la composition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées en remplaçant certains membres par d'autres.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 5 mars 2008, l'arrêté du 9 février 2006 modifié portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Pour la section « arbres forestiers » :
Lire : « M. Chantre (Guillaume) » au lieu de : « M. Monchaux (Philippe) » ;
Lire : « Mme Wininger (Isabelle) » au lieu de : « M. Rolland (Régis) ».
II. - Pour la section « arbres fruitiers » :
Lire : « M. Demange (Emmanuel) » au lieu de : « Mme Morard (Sandrine) » ;
Lire : « M. Regnard (Luc) » au lieu de : « M. Speich (Pierre) ».
III. - Pour la section « betterave et chicorée industrielle » :
Lire : « M. Escriou (Hervé) » au lieu de : « M. Fauchère (Jacques) ».
IV. - Pour la section « céréales à paille » :
Lire : « M. Roux (Philippe) » au lieu de « Mme Dagorn (Catherine) » ;
Lire : « M. Blanchard (Laurent) » au lieu de : « M. Brachet (Christophe) ».
V. - Pour la section « maïs et sorgho » :
Lire : « M. Duhamel (Jean-Michel) » au lieu de : « M. Berthe (Grégoire) » ;
Lire : « M. Baranne (Bruno) » au lieu de : « M. Chatin (Philippe) ».
VI. - Pour la section « colza et autres crucifères » :
Lire : « M. Glenisson (Jean Marie) » au lieu de : « M. de Ponteves (Bernard) » ;
Lire : « M. Guindot (Marc) » au lieu de : « M. Dumont (Philippe) ».
VII. - Pour la section « plantes fourragères et à gazon » :
Lire : « M. Ghesquière (Marc) » au lieu de : « M. Guesquier (Marc) ».
VIII. - Pour la section « plantes protéagineuses » :
Au titre des experts scientifiques, ajouter : « Mme Burstin (Judith) ».
IX. - Pour la section « plantes potagères et maraîchères » :
Lire : « M. Ravetti (François) » au lieu de : « M. Robledo (Claude) ».
X. - Pour la section « plantes ornementales » :
Lire : « M. Pauly (François) » au lieu de : « M. Louis (Patrick) ».
XI. - Pour la section « pomme de terre » :
Lire : « Mme Dagorn (Catherine) » au lieu de : « M. Wohrer (Jean) ».
XII. - Pour la section « vigne » :
Lire : « M. Mercier (Jean-Pierre) » au lieu de : « M. Larrieu (Jean-Maurice) ».

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