Arrêté du 5 novembre 1991

Article 3

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Article 3

La direction centrale du service de santé des armées comprend :

une sous-direction Etudes, planification, gestion ;

une sous-direction Hôpitaux ;

une sous-direction Ressources humaines ;

une sous-direction Action scientifique et technique ;

une sous-direction Organisation, logistique ;

une sous-direction Affaires administratives et financières.

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Abrogé13 juillet 2003

Créé le 7 novembre 1991 · Abrogé le 13 juillet 2003

La direction centrale du service de santé des armées comprend :

  • une sous-direction Etudes, planification, gestion ;
  • une sous-direction Hôpitaux ;
  • une sous-direction Ressources humaines ;
  • une sous-direction Action scientifique et technique ;
  • une sous-direction Organisation, logistique ;
  • une sous-direction Affaires administratives et financières.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 13 juillet 2003

En vigueur du jeudi 7 novembre 1991 au samedi 12 juillet 2003

Source : Légifrance