Arrêté du 5 novembre 1991

Article 5

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Article 5

La sous-direction Hôpitaux assume les fonctions de réflexion, de proposition, de coordination et de suivi dans tous les domaines qui intéressent les hôpitaux des armées. Elle élabore la politique hospitalière du service de santé des armées et en assure la mise en oeuvre.

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Abrogé13 juillet 2003

Créé le 7 novembre 1991 · Abrogé le 13 juillet 2003

La sous-direction Hôpitaux assume les fonctions de réflexion, de proposition, de coordination et de suivi dans tous les domaines qui intéressent les hôpitaux des armées. Elle élabore la politique hospitalière du service de santé des armées et en assure la mise en oeuvre.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 13 juillet 2003

En vigueur du jeudi 7 novembre 1991 au samedi 12 juillet 2003

Source : Légifrance