Article précédent

Article suivant

Arrêté du 5 octobre 2001

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de la recherche en date du 5 octobre 2001, est nommé au conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, en qualité de personnalité choisie en raison de sa compétence dans les domaines d'activité de l'institut et en qualité de président du conseil scientifique :

M. Bernard Decomps, en remplacement de M. Jean-Jacques Gagnepain, pour la durée restant à courir des mandats de son prédécesseur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de la recherche en date du 5 octobre 2001, est nommé au conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, en qualité de personnalité choisie en raison de sa compétence dans les domaines d'activité de l'institut et en qualité de président du conseil scientifique :

M. Bernard Decomps, en remplacement de M. Jean-Jacques Gagnepain, pour la durée restant à courir des mandats de son prédécesseur.

Historique des versions

Source : Légifrance