Arrêté du 5 septembre 1989

Article 10

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Article 10

Pour accéder à la troisième année d'études les élèves doivent avoir validé chacun des modules ou partie de module à la fin de la deuxième année ainsi que le parcours de stage accompli durant cette année scolaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé30 septembre 2019

Créé le 8 septembre 1989 · Abrogé le 30 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'accès à la troisième année

Résumé. Pour passer en troisième année, les élèves doivent avoir réussi tous les modules et leur stage de deuxième année.

Pour accéder à la troisième année d'études les élèves doivent avoir validé chacun des modules ou partie de module à la fin de la deuxième année ainsi que le parcours de stage accompli durant cette année scolaire.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 26 mai 2011 au dimanche 29 septembre 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2011art. 4 : Modification des conditions d'accès à la troisième année

En résumé. Le texte a été modifié pour remplacer 'les stages accomplis' par 'le parcours de stage accompli', ce qui suggère un changement dans la manière d'évaluer ou de considérer les stages effectués durant l'année scolaire.

En vigueur du lundi 11 octobre 2010 au mercredi 25 mai 2011

En résumé. Le texte remplace 'étudiants' par 'élèves' et modifie la formulation des conditions d'accès à la troisième année, en passant d'un parcours de stage unique à plusieurs stages accomplis.

En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au dimanche 10 octobre 2010

Modifié parArrêté du 29 avril 2009art. 4 : Modification des conditions d'accès à la troisième année d'études

En résumé. Le texte remplace 'élèves' par 'étudiants' et modifie 'les stages accomplis' en 'le parcours de stage accompli', précisant ainsi les conditions d'accès à la troisième année d'études.

En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au samedi 2 mai 2009

Source : Légifrance