Abrogé par ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 37
En vigueur du 8 septembre 1989 au 2 mai 2009, puis du 11 octobre 2010 au 29 septembre 2019
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Travaux pour l'alternance intégrative des stages
Les travaux mentionnés au point 3.2.2 du module 12 du II de l'annexe prévue à l'article 4 du décret du 29 mars 1963 susvisé ont pour finalité de construire l'alternance intégrative du parcours de stage.