Arrêté du 5 septembre 1989

Article 13

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Article 13

Les travaux mentionnés au point 3.2.2 du module 12 du II de l'annexe prévue à l'article 4 du décret du 29 mars 1963 susvisé ont pour finalité de construire l'alternance intégrative du parcours de stage.

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Abrogé30 septembre 2019

En vigueur du 8 septembre 1989 au 2 mai 2009, puis du 11 octobre 2010 au 29 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Travaux pour l'alternance intégrative des stages

Résumé. Des travaux spécifiques visent à intégrer des stages dans le parcours de formation.

Les travaux mentionnés au point 3.2.2 du module 12 du II de l'annexe prévue à l'article 4 du décret du 29 mars 1963 susvisé ont pour finalité de construire l'alternance intégrative du parcours de stage.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 26 mai 2011 au dimanche 29 septembre 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2011art. 7 : Modification des objectifs des travaux de stage

En résumé. Le texte a été modifié pour préciser que les travaux réalisés pendant les stages ont pour but de favoriser l'alternance intégrative dans le parcours de stage, remplaçant la mention des attestations à fournir par le masseur-kinésithérapeute.

En vigueur du lundi 11 octobre 2010 au mercredi 25 mai 2011

En résumé. Les stages extra-hospitaliers ne sont plus validés, mais une attestation de stage doit être remise au directeur de l'école.

En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au samedi 2 mai 2009

Source : Légifrance