Arrêté du 5 septembre 1989

Article 16

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Article 16

L'élève qui n'a pas validé un (ou des) module(s) ou le parcours de stage est tenu de redoubler intégralement l'année scolaire.

Le triplement des première et deuxième années n'est pas autorisé, sauf dérogation exceptionnelle pour un motif apprécié par le directeur de l'institut de formation en masso-kinésithérapie, après avis du conseil pédagogique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé30 septembre 2019

Créé le 8 septembre 1989 · Abrogé le 30 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de redoublement et d'élimination en formation de masso-kinésithérapie

Résumé. Si un élève ne valide pas tous les modules ou le stage, il doit redoubler toute l'année. On ne peut pas tripler la première ou deuxième année sans une autorisation spéciale.

L'élève qui n'a pas validé un (ou des) module(s) ou le parcours de stage est tenu de redoubler intégralement l'année scolaire.

Le triplement des première et deuxième années n'est pas autorisé, sauf dérogation exceptionnelle pour un motif apprécié par le directeur de l'institut de formation en masso-kinésithérapie, après avis du conseil pédagogique.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 26 mai 2011 au dimanche 29 septembre 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2011art. 10 : Modification des règles de redoublement et du terme 'stage'

En résumé. Le texte remplace 'stage(s)' par 'parcours de stage' et modifie les règles de redoublement pour les élèves n'ayant pas validé tous leurs modules.

En vigueur du lundi 11 octobre 2010 au mercredi 25 mai 2011

En résumé. Le texte a été mis à jour pour remplacer 'parcours de stage' par 'stage(s)', et l'élève doit redoubler intégralement l'année scolaire s'il n'a pas validé un ou des modules ou ces stages.

En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au dimanche 10 octobre 2010

Modifié parArrêté du 29 avril 2009art. 10 : Modification des règles de redoublement et du terme 'stage'

En résumé. Le texte remplace 'stage(s)' par 'parcours de stage' et modifie les règles de redoublement pour les élèves n'ayant pas validé tous les modules.

En vigueur du vendredi 11 mai 2007 au samedi 2 mai 2009

En résumé. La décision de tripler une année d'études en masso-kinésithérapie passe désormais du conseil technique au conseil pédagogique.

En vigueur du mercredi 24 février 1999 au jeudi 10 mai 2007

En résumé. La règle du triplement des années de formation est désormais autorisée sous conditions, avec une dérogation possible pour des motifs exceptionnels.

En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au mardi 23 février 1999

Source : Légifrance