Arrêté du 5 septembre 1989

Article 3

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Article 3

Les enseignements s'effectuent sous forme de modules répartis sur trois ans. Le directeur de l'école, après avis du conseil pédagogique, fixe les modalités selon lesquelles sont enseignés les modules des trois années d'études, conformément à l'annexe du décret du 5 septembre 1989 susvisé modifiant le décret du 29 mars 1963 modifié.

Le directeur de l'école, après avis du conseil pédagogique, fixe également les conditions selon lesquelles les athlètes de haut niveau, poursuivant leur activité sportive, peuvent bénéficier d'un aménagement de la durée de leurs études.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé30 septembre 2019

Créé le 8 septembre 1989 · Abrogé le 30 septembre 2019

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Organisation des études en masso-kinésithérapie

Résumé. Les études en masso-kinésithérapie sont organisées en modules sur trois ans, avec des aménagements possibles pour les athlètes de haut niveau.

Les enseignements s'effectuent sous forme de modules répartis sur trois ans. Le directeur de l'école, après avis du conseil pédagogique, fixe les modalités selon lesquelles sont enseignés les modules des trois années d'études, conformément à l'annexe du décret du 5 septembre 1989 susvisé modifiant le décret du 29 mars 1963 modifié.

Le directeur de l'école, après avis du conseil pédagogique, fixe également les conditions selon lesquelles les athlètes de haut niveau, poursuivant leur activité sportive, peuvent bénéficier d'un aménagement de la durée de leurs études.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 11 mai 2007 au dimanche 29 septembre 2019

En résumé. Le conseil technique est remplacé par le conseil pédagogique pour l'avis sur les modalités d'enseignement et les aménagements pour les athlètes de haut niveau.

En vigueur du mercredi 15 mai 1991 au jeudi 10 mai 2007

En résumé. Ajout de la possibilité pour les athlètes de haut niveau d'obtenir un aménagement de la durée de leurs études.

En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au mardi 14 mai 1991

Source : Légifrance