Arrêté du 5 septembre 1989

Article 4

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Article 4

Chaque module est validé sous forme d'un ou plusieurs contrôles obligatoires tels que définis en annexe I du présent arrêté.

Ces contrôles sont écrits et anonymes. Ils peuvent être accompagnés d'épreuves orales ou pratiques. Les modalités de ces contrôles de validation sont déterminées par le directeur de l'école après avis du conseil pédagogique.

L'absence d'un étudiant à un contrôle entraîne la note 0, sauf en cas de force majeure appréciée par le directeur de l'institut. En ce cas, un contrôle de remplacement est organisé avant la fin de l'année scolaire.

Le module est validé lorsque l'élève a obtenu une moyenne au moins égale à 10 sur 20 au contrôle ou à l'ensemble des contrôles du module.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé30 septembre 2019

Créé le 8 septembre 1989 · Abrogé le 30 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des modules par des contrôles

Résumé. Pour valider un module, les étudiants doivent passer des contrôles écrits et anonymes, avec possibilité d'épreuves orales ou pratiques. La moyenne doit être au moins 10/20.

Chaque module est validé sous forme d'un ou plusieurs contrôles obligatoires tels que définis en annexe I du présent arrêté.

Ces contrôles sont écrits et anonymes. Ils peuvent être accompagnés d'épreuves orales ou pratiques. Les modalités de ces contrôles de validation sont déterminées par le directeur de l'école après avis du conseil pédagogique.

L'absence d'un étudiant à un contrôle entraîne la note 0, sauf en cas de force majeure appréciée par le directeur de l'institut. En ce cas, un contrôle de remplacement est organisé avant la fin de l'année scolaire.

Le module est validé lorsque l'élève a obtenu une moyenne au moins égale à 10 sur 20 au contrôle ou à l'ensemble des contrôles du module.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 11 mai 2007 au dimanche 29 septembre 2019

En résumé. Les changements concernent la composition du conseil consulté pour les modalités de validation des modules et l'ajout d'une précision sur l'appréciation de la force majeure.

En vigueur du vendredi 27 février 1998 au jeudi 10 mai 2007

En résumé. L'article ajoute une disposition concernant l'absence aux contrôles, prévoyant une note de 0 sauf en cas de force majeure, avec possibilité d'un contrôle de remplacement.

En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au jeudi 26 février 1998

Source : Légifrance