Arrêté du 5 septembre 1989

Article 8

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Article 8

Pour accéder à la deuxième année, les étudiants doivent obligatoirement avoir validé chacun des quatre modules et le parcours de stage qui composent la première année.

L'élève qui ne satisfait pas à ces conditions mais qui a obtenu une note moyenne à l'ensemble des modules de première année égale ou supérieure à 5 sur 20 à l'issue des examens de rattrapage est autorisé à redoubler.

L'élève qui, après les examens de rattrapage, a obtenu une moyenne inférieure à 5 sur 20 à l'ensemble des modules de première année est éliminé définitivement de la formation. Les directeurs des instituts de formation en masso-kinésithérapie communiquent chaque année au directeur général de l'agence régionale de santé la liste des étudiants ainsi exclus.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé30 septembre 2019

Créé le 8 septembre 1989 · Abrogé le 30 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de passage en deuxième année pour les étudiants

Résumé. Pour passer en deuxième année, les étudiants doivent valider tous les modules et le stage de première année. Sinon, ils peuvent redoubler s'ils ont une moyenne d'au moins 5/20, sinon ils sont exclus.

Pour accéder à la deuxième année, les étudiants doivent obligatoirement avoir validé chacun des quatre modules et le parcours de stage qui composent la première année.

L'élève qui ne satisfait pas à ces conditions mais qui a obtenu une note moyenne à l'ensemble des modules de première année égale ou supérieure à 5 sur 20 à l'issue des examens de rattrapage est autorisé à redoubler.

L'élève qui, après les examens de rattrapage, a obtenu une moyenne inférieure à 5 sur 20 à l'ensemble des modules de première année est éliminé définitivement de la formation. Les directeurs des instituts de formation en masso-kinésithérapie communiquent chaque année au directeur général de l'agence régionale de santé la liste des étudiants ainsi exclus.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 26 mai 2011 au dimanche 29 septembre 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2011art. 3 : Modification des conditions de passage en deuxième année

En résumé. Le texte remplace 'les stages hospitaliers' par 'le parcours de stage' pour décrire l'obligation de validation en première année.

En vigueur du lundi 11 octobre 2010 au mercredi 25 mai 2011

En résumé. Le texte remplace l'obligation de valider un 'parcours de stage' par celle de valider les 'stages hospitaliers' pour accéder à la deuxième année.

En vigueur du lundi 5 avril 2010 au dimanche 10 octobre 2010

Modifié parArrêté du 15 mars 2010art. 1 : Changement d'autorité pour les examens de masseur-kinésithérapeute

En résumé. La modification remplace la direction régionale des affaires sanitaires et sociales par le directeur général de l'agence régionale de santé pour la communication des listes d'étudiants exclus.

En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au dimanche 4 avril 2010

Modifié parArrêté du 29 avril 2009art. 3 : Remplacement des stages hospitaliers par le parcours de stage

En résumé. Le texte remplace 'les stages hospitaliers' par 'le parcours de stage' pour décrire l'obligation à valider en première année.

En vigueur du mardi 3 mai 1994 au samedi 2 mai 2009

En résumé. Le terme 'élève' est remplacé par 'étudiant' et 'écoles' par 'instituts de formation en masso-kinésithérapie', tout en conservant les mêmes règles d'accès à la deuxième année, de redoublement et d'élimination.

En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au lundi 2 mai 1994

Source : Légifrance