Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 6 août 2020

portant cessation de fonctions (mandataire suppléant de recettes et d'avances)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait d'un agent technique de son rôle de mandataire suppléant

Résumé. Un agent technique est retiré de son rôle de mandataire suppléant dans une régie militaire à Paris.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions d'un agent technique dans une régie militaire

Résumé. Un agent technique, Frédéric Rosemond, est retiré de son rôle de mandataire suppléant dans une régie militaire à Paris.

Par arrêté de la ministre des armées en date du 6 août 2020, il est mis fin aux fonctions de M. Frédéric ROSEMOND, agent technique, en qualité de mandataire suppléant d'avances et de recettes de la régie du service parisien de soutien de l'administration centrale à Paris, à compter du 24 août 2020.

Arrêté du 6 août 2020