Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'aptitude pour le personnel ferroviaire
Résumé. L'arrêté modifie les conditions d'aptitude physique et professionnelle pour le personnel travaillant sur la sécurité des réseaux ferrés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juillet 2003Art. 1 : Règles de sécurité pour le personnel ferroviaire
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 30 juillet 2003Art. 1