Arrêté du 6 avril 2018

Article 1

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Article 1

La direction des patrimoines, de la mémoire et des archives comprend :
a) La sous-direction de l'immobilier et de l'environnement ;
b) La sous-direction du logement ;
c) La sous-direction de la mémoire et de l'action éducative ;

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 15 avril 2018 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Résumé. L'article décrit les différentes sous-directions de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives.

La direction des patrimoines, de la mémoire et des archives comprend :
a) La sous-direction de l'immobilier et de l'environnement ;
b) La sous-direction du logement ;
c) La sous-direction de la mémoire et de l'action éducative ;

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 25 : Modification de l'organisation d'une direction administrative

En résumé. La direction des patrimoines, de la mémoire et des archives a été restructurée avec la suppression de deux entités : la délégation des patrimoines culturels et le département des finances et du pilotage.

En vigueur du dimanche 15 avril 2018 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance